Florence Herbulot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Herbulot (Florence)
Société française des traducteurs (SFT)
Objet:
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Au titre de la représentation des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000792577
(source JORF)
nomination
15 Août 2006
15/08/2006
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000603193
(source JORF)
nomination
21 Juin 2003
21/06/2003
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000399938
(source JORF)
nomination
20 Juillet 2000
20/07/2000
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000198937
(source JORF)
nomination
22 Mars 1997
22/03/1997
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la Commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000364435
(source JORF)
nomination
15 Mars 1994
15/03/1994
De:
Herbulot (Florence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des écrivains
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des écrivains
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000171983
(source JORF)
nomination
28 Mars 1991
28/03/1991